Francois-Xavier Morisset

Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles

Equipe de recherche CEJEP

+33 (0)5 46 45 85 32
Contact

Parcours

  • Maître de conférences en droit privé.
  • Coresponsable Master 1
  • Thèse de droit international privé sur « Le régime de l’efficacité en France des décisions étrangères patrimoniales », sous la direction de M. le Pr. Bertrand Ancel.
  • Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat.
  • DEA Droit des contrats internes et internationaux.

Enseignements

  • Droit international privé 1 (conflits de lois) - Master 1
  • Droit international privé 2 (conflits de juridictions) - Master 1
  • Droit de la nationalité et condition des étrangers en France - Master 1
  • Contentieux privé international - Master 2 droit processuel.
  • Assurances et droit international privé - Master 2 droit des assurances

Recherches

  • Droit judiciaire international : « L’efficacité en France des jugements étrangers injonctifs », in C. Marie (dir.), Les injonctions du juge, Actes du 24ème colloque des Instituts d’Etudes Judiciaires, Bruylant, 2009, pp. 125-142 ; « Le piège de l’effet de fait des jugements étrangers », note sous Cass. Com. 4 oct. 2005, Les Petites Affiches, 2007, n° 27, p. 10.
  • Droit international privé : « De l’autonomie à la substitution : les relations du droit communautaire et du droit international privé », Annuaire de droit européen, 2007, Bruylant 2009. ; « Le renvoi de proximité », note sous Civ. 1, 21 sept. 2005, Dalloz 2006.1726.
  • Droit processuel : « L’office du Juge », ouvrage collectif, à paraître ; « Liberté religieuse et juge judiciaire », à paraître in F. Faberon, Liberté religieuse et juge judiciaire.
Voir aussi

Envoyer un message à
M. Francois-Xavier Morisset

Recommander cette page